1. Présentation

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de contenus numériques proposées sur le site Néosapiens.

Le site est édité par :

Stéphane Paquemar
Auteur indépendant
Email : neosapiens.livres@gmail.com

Le site propose des créations artistiques numériques liées à l’univers Néosapiens telles que livres numériques, fichiers audio, musiques, ou autres contenus téléchargeables.

2. Produits

Les produits vendus sur ce site sont exclusivement des contenus numériques téléchargeables.

Les formats proposés peuvent inclure notamment :

• livres numériques (EPUB, PDF)
• fichiers audio (MP3, WAV)
• documents numériques
• contenus artistiques ou narratifs liés à l’univers Néosapiens

Chaque produit est décrit sur sa page de présentation.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€).

L’éditeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Le prix appliqué est celui affiché au moment de la commande.

4. Commande

La commande est considérée comme définitive après validation du paiement.

Une confirmation de commande est envoyée par email.

5. Paiement

Le paiement est effectué via une solution de paiement sécurisée.

Le site ne stocke pas les données bancaires complètes. Les transactions sont traitées par des prestataires spécialisés.

6. Livraison

Les produits sont livrés sous forme de téléchargement numérique.

Après paiement, le client reçoit un lien permettant de télécharger le contenu.

L’accès peut également être disponible dans l’espace Mon compte.

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après l’achat lorsque l’exécution a commencé avec l’accord préalable du client.

En validant la commande et en accédant au téléchargement, le client reconnaît que la fourniture du contenu numérique commence immédiatement et renonce à son droit de rétractation.

8. Licence d’utilisation

Les produits vendus sont destinés à un usage personnel.

L’achat d’un contenu numérique ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion, partage public, revente ou mise à disposition du contenu sans autorisation est interdite.

9. Responsabilité

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des problèmes liés à l’équipement informatique du client ou à une mauvaise utilisation des fichiers téléchargés.

Le client est responsable de la compatibilité de ses appareils avec les formats proposés.

10. Données personnelles

Les données collectées lors des commandes sont utilisées uniquement pour le traitement des achats et la relation client.

Pour plus d’informations, consulter les Mentions légales.

11. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

Dernière mise à jour : mars 2026